Domaine de la Batelle Arles Camargue

Mentions légales

PROPRIÉTAIRE DU SITE
SELUL
1938 chemin de Fourchon – 13200 Arles
Société Civile Immobilière au capital de 100€
931378897 RCS Tarascon

HÉBERGEUR
iD2i Groupe au capital de 600 000 €
Code APE 6202A – N° TVA : FR54794481424
Siège social :
4 rue Jean Althen, Le Giotto – 84000 AVIGNON
Adresse de contact : info@id2i.net
Téléphone : 0820 200 305

CONCEPTION/RÉALISATION
Agence PARS AGERE

DROITS D’AUTEUR
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite.

ACCÈS AU SITE
L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. SELUL ne saurait être tenue responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

CONTENU DU SITE
SELUL se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. SELUL décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service.

INFORMATIONS NOMINATIVES COLLECTÉES SUR LE SITE
Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage exclusif de SELUL. Vous bénéficiez cependant d’un droit d’information et de rectification sur les données vous concernant selon les dispositions de l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 sur l’informatique et les libertés, en nous adressant un email sur masbatelle13200@gmail.com